Mentions légales
Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.mptp.fr les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00025
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.arbo-raph.fr
Directeur de la publication : Raphael SIMON
Siège social : 6 route du Pair 88580 Saulcy-sur-Meurthe
Raison sociale : Arbo Raph
SASU au capital social de 1 500€
Numéro SIRET : 83457707400018
Code APE : 0240Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 20834577074
Adresse de message : arbo.raph@orange.fr
Tél : 06-74-40-16-16
Photographie
Photographe : Antony BERNARD
Siège social : 23 rue Charles de Gaulle 88400 Gérardmer
Raison sociale : La Photo Création
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 521 642 215 00011
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 49521642215
Adresse de messagerie : laphotocreation@gmail.com
Tél : 03 29 63 06 04
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.arbo-raph.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.arbo-raph.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.arbo-raph.fr utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
[gdpr_preferences text="Préférences de confidentialité"]
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Arbo Raph ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Arbo Raph ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Arbo Raph a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
